Accueil |  Les actualités des collectivités territoriales

Les Français ont confiance dans leurs élus locaux


Selon un sondage Ipsos réalisé en septembre auprès de 1 500 personnes, 66 % des Français considèrent, qu’après les hôpitaux, les collectivités locales ont su le mieux gérer la crise sanitaire.



Par calvados.scoop.it - Le jeudi 22 octobre à 15:00

Plans de Relance des Départements : une longueur d’avance


Dès le début de la crise sanitaire, les Départements, chefs de file des solidarités, se sont immédiatement engagés auprès des plus fragiles et aux côtés des professionnels médico-sociaux. Des plans de redémarrage de l’activité et de relance se sont mis en place, associant tous les acteurs locaux et les différents échelons de collectivités pour soutenir des secteurs entiers en difficulté et des milliers d’emplois menacés.



Par calvados.scoop.it - Le jeudi 22 octobre à 10:44

"Libertés locales" : le Sénat adopte les deux propositions de loi


La chambre des territoires a examiné et voté à une large majorité, le 20 octobre, deux des trois propositions de loi qu'elle a initiées pour revigorer la place et le rôle des collectivités territoriales face à un Etat accusé de les phagocyter.



Par calvados.scoop.it - Le jeudi 22 octobre à 10:37

A la veille de son Congrès, l’Assemblée des départements fait monter la pression


Pauvreté, aides sociales, relance économique, travaux publics, décentralisation… Par la voix de Dominique Bussereau, les présidents de départements réclament des réponses claires et précises au gouvernement. Après le relatif échec de la rencontre Etat-Collectivités du 20 octobre, le 90ème Congrès de l’ADF, à priori maintenu début novembre à La Rochelle, devra selon eux être l’occasion de renouer la confiance et mettre en débat les principaux sujets de discorde entre les pouvoirs national et locaux.



Par calvados.scoop.it - Le jeudi 22 octobre à 10:36

Relance : l'ADF compte sur des "contrats Etat-départements"


A l'approche de son 90e congrès, prévu à La Rochelle, l'Assemblée des départements de France met en avant ses trois dossiers prioritaires : le plan de relance - dans lequel les départements souhaitent s'investir, à travers une contractualisation -, la décentralisation et la situation financière des départements. Sur tous les sujets, des travaux et des "négociations" sont en cours avec le gouvernement.



Par calvados.scoop.it - Le jeudi 22 octobre à 10:36

TVA : les départements vent debout contre le gouvernement


Un amendement gouvernemental au projet de loi de finances pour 2021 va amputer de 1 milliard d'euros le montant de TVA qui aurait dû revenir aux départements en 2022 en application de la réforme de la fiscalité locale. Pour Bercy, il s'agit de neutraliser un « effet d'aubaine » du fait du fort rebond de la TVA anticipé pour l'an prochain.



Par calvados.scoop.it - Le jeudi 22 octobre à 10:27

Régionales : Macron confie à Debré le soin de consulter les partis pour étudier un report du scrutin


L'ancien président du Conseil constitutionnel doit remettre des propositions consensuelles au gouvernement d'ici trois semaines pour tenir compte de la crise sanitaire.



Par calvados.scoop.it - Le jeudi 22 octobre à 10:04

Aix-Marseille-Provence : la métropole ne convainc toujours pas


[Article en accès libre réservé aux agents du CD14]

Alors que le nouvel exécutif métropolitain s’est engagé à demander une modification de la loi pour transformer Aix-Marseille-Provence en une « métropole de projets », un rapport de la chambre régionale des comptes enfonce le clou.



Par calvados.scoop.it - Le mercredi 21 octobre à 10:06

Les régions réclament la confiance du gouvernement


[Article en accès libre réservé aux agents du CD14]

Lors de leur congrès, les présidents de région ont réclamé une vraie décentralisation et plus de pouvoirs pour réussir la relance. Le Premier ministre a répondu que la confiance réciproque assumée passait par le respect des engagements de chacun. Et a précisé le mode d'emploi de la prochaine génération des CPER et de la territorialisation du plan de relance.



Par calvados.scoop.it - Le mercredi 21 octobre à 10:02

Couvre-feu : des périmètres plus ou moins larges selon les départements concernés


Le décret prescrivant les nouvelles mesures générales pour faire face au covid-19, matérialisant les annonces du Premier ministre du 15 octobre dernier, a été publié le 17 octobre. Il comprend des mesures d'ordre général comme l'abaissement de 10 à 6 personnes pour tout rassemblement sur la voie publique et des mesures spécifiques pour les zones soumises au couvre-feu. Les préfets à la manoeuvre ont une approche différenciée du périmètre d'application du couvre-feu.



Par calvados.scoop.it - Le mercredi 21 octobre à 10:01